Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CEGOS-IDET
/
JATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JATA
CEGOS-IDET

Numéro de dépôt :
93492400
Date de dépôt :
15/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2003

Présentation de la marque JATA

Déposée le 15 novembre 1993 par la société CEGOS-IDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la société CEGOS-IDET domicilié(e) 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92516 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P A T C O S.A. - France.

La marque JATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JATA est expirée depuis le 15 novembre 2003.

CEGOS-IDET a également déposé les autres marques suivantes : METHODE PVA PROJECT VALUE ANALYSIS , PARCOURS FORMATION CEGOS , COST IMPACT , IFOS , CEGOS IPPSO INSTITUT POUR LE PERFECTIONNEMENT PSYCHOSOCIOLOGIQUE DANS LES ORGANISATIONS , CEGOS CULTURE ET PROFESSION , CADET , SALON VIRTUEL , A D P E C , FORMATOR


CEGOS-IDET - 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92516 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 552024671


P A T C O S.A. - France


Inscription le 8 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179373 - Publication au BOPI 1994-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); toute documentation et support de formation inter ou intra-entreprise.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; services de conseils aux entreprises notamment dans les techniques d'organisation administrative.Education; institutions d'enseignement; méthodes de formation notamment sous forme de stages inter ou intra-entreprises; revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.